CMSE64
  • Français (French)
  • English
Mentions Légales
Propriété
Le présent site ( accessible à l’adresse: www.cmse64.kingeshop.com. ) est la propriété exclusive des éditions : CMS Editions64 - France.
Le directeur de la publication est Monsieur DURR enregistré dans le droit français en micro entrepreneur sous le numéro de Siret : 810 554 618 00019.
Hébergement

L'hébergement du présent site est assuré par la société Kingeshop.
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Propriété intellectuelle

Le site CMSE64.kingeshop est protégé : CMS EDITIONS64 est titulaire des droits d’auteurs ou droits d’exploitation sur chacune des pages de ce site, sur son arborescence et sur tous les éléments y figurant.
Ainsi le site Internet, les textes, images, dessins, graphismes, vidéos, et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de CMS Editions64. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de CMS Editions64, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 du Code de la propriété intellectuelle. La marque CMS Editions64, ainsi que les logos figurants sur le site sont protégés. Toute reproduction totale ou partielle effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de CMS Editions64 est donc interdite, au sens de l'article L713-2 du CPI.
Droit d'accès et de rectification

Toutes les informations nominatives et données personnelles relatives aux utilisateurs font l'objet d'un traitement automatisé. Ces données sont conservées dans les serveurs de la société CMS Editions64. Notre maison d'édition CMS Editions64 s'engage à ne communiquer aucune de ces adresses à des tiers, sous forme de prêt, d'échange ou de vente de fichier.

Dans le respect de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez à tout moment, d'un droit d'accès à ces informations et, le cas échant, du droit de rectification, ainsi que d'un droit d'opposition à leur conservation. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter
par mail à l'adresse suivante : cms.editions64@gmail.com
---